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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHASSAGNARD
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ENLACET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENLACET
ETABLISSEMENTS CHASSAGNARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4175518
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2025
ENLACET de ETABLISSEMENTS CHASSAGNARD

Présentation de la marque ENLACET

Déposée par voie électronique le 22 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHASSAGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENLACET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHASSAGNARD domicilié(e) 19 rue François Monéger - 19300 - EGLETONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 280 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.

La marque ENLACET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENLACET arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.

ETABLISSEMENTS CHASSAGNARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOUSTIER , ROUCADE , PRODUITS VENTADOUR , PRODUITS VENTADOUR , GALOUBET , LES DELICES CORREZIENNES


ETABLISSEMENTS CHASSAGNARD, Société anonyme - 19 rue François Monéger - 19300 - EGLETONS - France - SIREN 827280264


Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Saucisson ; saucisson sec ; saucisse ; saucisse fumée ; chair à saucisse ; charcuterie ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extrait de viande ; plats préparés principalement à base de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; produits laitiers ; chips de fruits ; chips de légumes ; croquettes alimentaires ; fruits à coque préparés ; mets à base de poisson, de viande ou de volaille ;

Confiseries ; sucreries ; pizzas ; quiches ; en-cas à base de céréales ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; bonbons ; gaufres ; pâtes de fruits [confiserie] ; pain ; biscuits ; gâteaux ; barres de céréales ; crèmes glacées ; glaces ; yaourts glacés [glaces alimentaires] ; mets à base de farine ;

Services de vente au détail ou en gros de saucisson, saucisson sec, saucisse, saucisse fumée, chair à saucisse, charcuterie, viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, plats préparés principalement à base de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, produits laitiers, chips de fruits, chips de légumes, croquettes alimentaires, fruits à coque préparés, mets à base de poisson, de viande ou de volaille, confiseries, sucreries, pizzas, quiches, en-cas à base de céréales, pâtés à la viande, pâtés en croûte, bonbons, gaufres, pâtes de fruits [confiserie], pain, biscuits, gâteaux, barres de céréales, crèmes glacées, glaces, yaourts glacés [glaces alimentaires], mets à base de farine ; publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.